Déposée le 7 avril 2004 par Jacques E. TAZARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VERRE CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est Jacques E. TAZARTES domicilié(e) 31, avenue des Champs élysées,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques E. TAZARTES domicilié(e) 31, avenue des champs élysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE VERRE CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRE CITOYEN est expirée depuis le 7 avril 2014.
Jacques E. TAZARTES - 31, avenue des Champs élysées,75008 PARIS - 75008 - France
Jacques E. TAZARTES - 31, avenue des champs élysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaines et faïences, non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres (récipients), vaisselles non en métaux précieux, vases non en métaux précieux. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE VERRE CITOYEN"
